Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHASIS
ERCOLE Luc

Numéro de dépôt :
3179153
Date de dépôt :
09/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
09/08/2022
PHASIS de ERCOLE Luc

Présentation de la marque PHASIS

Déposée le 9 août 2002 par ERCOLE Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « PHASIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est ERCOLE Luc domicilié(e) 26, avenue des Tilleuls - 54980 - BATILLY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Myriam JEAN, SELARL JEAN & LOUVEL domicilié(e) 7, En Nexirue - 57000 - METZ - France.

La marque PHASIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHASIS est expirée depuis le 9 août 2022.

ERCOLE Luc a également déposé les autres marques suivantes : OGYRIS , enodia , Websteri , dyonis , ATTHIS , ALIRIS , Cartéa , regalis


ERCOLE Luc - 26, avenue des Tilleuls - 54980 - BATILLY - France


Me Myriam JEAN, SELARL JEAN & LOUVEL - 7, En Nexirue - 57000 - METZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2012 n°2506157 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-30

Inscription le 23 janvier 2013 - Concession de licence n°593152 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23

Logiciel, progiciel. Système informatique de gestion. Caisse enregistreuse, caisse informatique. Système informatique.